Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERIB POTEAUX DE CLOTURE
CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES MONTLIMARTOISES SOCIETE C.P.M. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1736226
Date de dépôt :
02/06/1988
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
02/06/1998
TERIB POTEAUX DE CLOTURE de CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES MONTLIMARTOISES SOCIETE C.P.M

Présentation de la marque TERIB POTEAUX DE CLOTURE

Déposée le 2 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES MONTLIMARTOISES SOCIETE C.P.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « TERIB POTEAUX DE CLOTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES MONTLIMARTOISES SOCIETE C.P.M domicilié(e) Zone industrielle Les boulayes, 49110 ST PIERRE MONTLIMART - France.

La marque TERIB POTEAUX DE CLOTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES MONTLIMARTOISES SOCIETE C.P.M a également déposé les autres marques suivantes : POTEAUX DE CLOTURE TORAL LE PLUS DE L'ARCHITECTURE


CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES MONTLIMARTOISES SOCIETE C.P.M. (S.A.R.L.) - Zone industrielle Les boulayes, 49110 ST PIERRE MONTLIMART - France


Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233969 - Publication au BOPI 1997-03-10

Poteaux de clôtures en aluminium laqués ou non à l'exclusion des coffres-forts des portes blindées et la serrurerie